Zone franche ---

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Zone franche ---

 

Une zone franche est une zone géographique d'un pays bénéficiant d'avantages tels que l'exonération de charges fiscales. Les règlementations sociales, environnementales et de l'emploi y sont favorables à certains types de projets économiques. Les entreprises qui s'y installent bénéficient d'un régime de faveur par rapport à celles qui travaillent dans l'environnement fiscal et règlementaire normal.
Le terme de « zone franche » peut cependant prêter à confusion car il recouvre trois grandes familles de zones franches, chacune ayant ses particularités propres :
Les « ports francs » et les « zones commerciales franches », constituent le groupe le plus ancien (voir histoire). Ce sont généralement de vastes zones exonérées de droits de douane où sont implantées de véritables usines et dont les marchandises fabriquées sont toutes exportées.
Les « magasins et entrepôts francs » sont généralement implantés à proximité des grands ports et aéroports internationaux. Dans ces périmètres plus modestes en superficie, les marchandises importées, hors droits de douane, peuvent être entreposées et faire l'objet de manipulations simples (triage, regroupage, emballage), avant de repartir pour leur destination finale. Les droits de douane s'appliquent alors dès leur entrée sur un territoire national. Parmi les zones d'entrepôts francs d'Europe, on peut citer Anvers, Rotterdam, Gênes et Le Havre.
Les « commerces hors douane », plus connues sous le terme de « duty free shops » sont des enclaves douanières spécialisées dans la vente de détail hors taxes douanières. Il s'agit dans ces mini-zones de proposer aux voyageurs un certain nombre d'articles généralement frappés de lourdes taxes comme le tabac, les alcools, les parfums, les petits appareils électroniques et les accessoires de luxe. Ces boutiques font partie du décor des aéroports et des ports internationaux. On les trouve aussi dans les DOM sur des îles Saint-Barthélémy, Saint-Martin et sur des enclaves extra-territoriales (Ceuta, Gibraltar) qui reçoivent beaucoup de touristes. Dans les avions et les bateaux faisant des parcours internationaux on trouve aussi des mini-comptoirs en duty-free.

 

Une zone franche est une zone géographique d'un pays bénéficiant d'avantages tels que l'exonération de charges fiscales. Les règlementations sociales, environnementales et de l'emploi y sont favorables à certains types de projets économiques.

Les entreprises qui s'y installent bénéficient d'un régime de faveur par rapport à celles qui travaillent dans l'environnement fiscal et règlementaire normal.

Le terme de « zone franche » peut cependant prêter à confusion car il recouvre trois grandes familles de zones franches, chacune ayant ses particularités propres :Les « ports francs » et les « zones commerciales franches », constituent le groupe le plus ancien (voir histoire). Ce sont généralement de vastes zones exonérées de droits de douane où sont implantées de véritables usines et dont les marchandises fabriquées sont toutes exportées.

Les « magasins et entrepôts francs » sont généralement implantés à proximité des grands ports et aéroports internationaux. Dans ces périmètres plus modestes en superficie, les marchandises importées, hors droits de douane, peuvent être entreposées et faire l'objet de manipulations simples (triage, regroupage, emballage), avant de repartir pour leur destination finale. Les droits de douane s'appliquent alors dès leur entrée sur un territoire national. Parmi les zones d'entrepôts francs d'Europe, on peut citer Anvers, Rotterdam, Gênes et Le Havre.Les « commerces hors douane », plus connues sous le terme de « duty free shops » sont des enclaves douanières spécialisées dans la vente de détail hors taxes douanières.

Il s'agit dans ces mini-zones de proposer aux voyageurs un certain nombre d'articles généralement frappés de lourdes taxes comme le tabac, les alcools, les parfums, les petits appareils électroniques et les accessoires de luxe. Ces boutiques font partie du décor des aéroports et des ports internationaux. On les trouve aussi dans les DOM sur des îles Saint-Barthélémy, Saint-Martin et sur des enclaves extra-territoriales (Ceuta, Gibraltar) qui reçoivent beaucoup de touristes. Dans les avions et les bateaux faisant des parcours internationaux on trouve aussi des mini-comptoirs en duty-free.

 

Enjeu idéologique
Les zones franches sont considérées par les critiques du libéralisme et du néolibéralisme, comme un « cheval de Troie » des idées libérales : le but serait de créer des périmètres géographiques où les entreprises seraient libérées des tutelles étatiques qui les gênent dans leur activité économique, ceci au détriment des États et des salariés et pour un meilleur profit des actionnaires. Les mots clés sont « défiscalisation », « déréglementation » et « débureaucratisation ».

Les libéraux soutiennent que « le recul de l'État est une bonne chose » et que ces zones sont le « meilleur moyen pour enclencher un mécanisme de réduction des pouvoirs de l'État », dans le but de « généraliser à tout le territoire les acquis des zones franches », mais en dehors des arguments idéologiques, les zones franches sont un outil efficace dans la lutte contre le déclin des territoires en crise et pour leur développement.

Par ailleurs, l'expérience montre que les zones ne peuvent compter seulement sur les avantages fiscaux ou règlementaires pour attirer les investisseurs mais doivent aussi pouvoir offrir des infrastructures de qualité (voirie, télécommunications, distribution d'eau et d'énergie, transports publics, services divers, etc), ce qui finalement peut coûter fort cher aux collectivités locales et aux États. En général, les investissements publics se montent à 20 % des investissements privés finalement générés, et il n'est jamais certain que les surplus d'impôts directs et indirects qu'entraînent les créations d'emplois compensent les investissements publics et les pertes fiscales du côté des sociétés

 


Extrait de Wikipédia
http://fr.wikipedia.org/wiki/Zone_franche

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Le rapport The limits to growth - Halte à la croissance ? [modifier]
Article détaillé : Halte à la croissance ?.
Ce rapport, commandé en 1970 et publié en 1972 par le Club de Rome, fut aussi appelé Rapport Meadows.
Dans ce rapport, quatre ans après la contestation de la société de consommation de 1968 dans les pays d'économie libérale, pour la première fois, les vertus de la croissance sont remises en cause par des chercheurs du Massachusetts Institute of Technology au nom d'une prise de conscience d'une pénurie prévisible des sources énergétiques et des conséquences du développement industriel sur l'environnement.
Les conclusions du rapport annoncent un futur inquiétant pour l'humanité. Beaucoup lui ont reproché à l'époque une certaine exagération dans ses prévisions : le rapport ne prévoit aucun épuisement de ressources ou d'événement catastrophique avant 2010 au moins, même dans le scénario le plus défavorable (et ce ne sont alors que les prémices de l'effondrement).
Il fut suivi en 1974 d'un deuxième rapport au Club de Rome : « Stratégie pour demain »1, dont l'approche fut diversifiée et localisée selon dix grandes régions du monde ayant chacune une situation et des problématiques de développement dif