Taxe carbone ---

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Taxe carbone ---

Taxe carbone

La taxe carbone est une taxe environnementale sur l'émission de dioxyde de carbone, gaz à effet de serre (ou GES) qu'elle vise à limiter, dans le but de contrôler le réchauffement climatique. Cette taxe pigouvienne décourage les émissions polluantes  en faisant payer les pollueurs à proportion de leurs émissions. La répercussion de la taxe sur les produits finaux augmente leur prix proportionnellement aux émissions qu'a engendré leur production, favorisant les produits ayant induit moins d'émissions de dioxyde de carbone. Une augmentation progressive et programmée de la taxe peut permettre de guider les investissements sur le long terme, en laissant le temps nécessaire aux consommateurs et aux entreprises pour s'adapter.

La taxe est une possibilité ouverte aux pays s'étant engagés à réduire leur émissions de gaz à effet de serre, par exemple pour le protocole de Kyoto. Elle peut être appliquée au niveau des produits ou, plus commodément, au niveau de la production ou l'importation d'énergie fossile, qui émettra du dioxyde de carbone en étant consommée.

La taxe carbone est complémentaires du principe des quotas d'émissions (négociables via une bourse du carbone) : la taxe impose un prix déterminé à des quantités libres, les quotas fixent les quantités mais laisse leur prix variable[1]. Les deux systèmes peuvent coexister, la taxe permettant notamment d'impliquer les très nombreux petits émetteurs diffus, difficile à mettre sous quotas.

En 2009, des pays comme le Danemark, la Finlande, la Norvège, la Suède ou la province canadienne de Colombie-Britannique appliquent une forme de taxe carbone parfois partielle, d'autres comme la Nouvelle-Zélande, ont mis en place un marché d'échange de quotas d'émissions, et d'autres encore, comme la France, en étudient les possibilités d'applications. L'application diffère selon les pays.

Même en l'absence d'une taxe carbone officielle, le système fiscal peut contenir des impôts qui forment, en partie, une taxation implicite des émissions de CO2, notamment des taxes sur les énergies (exemple : TIPP) ou des droits de douanes sur les importations d'hydrocarbures.

L'introduction de la taxe vise à favoriser les activités, services ou produits moins « énergivores », et à encourager les économies d'énergie là où la consommation d'énergie est élevée (dont dans l'habitat dispersé ou dans certaines zones relativement éloigné des services ou centres urbains, car en moyenne, à activité et confort équivalent, on y consomme plus pour le chauffage et les transports) ou dans certaines industries. Les intéressés, et leur représentants politiques, n'apprécient donc pas la taxe, a fortiori si elle est importante, développant des forces politiques visant à la circonvenir. Ainsi certains pays comme la Suède ont prévu des abattements, qui réduisent l'efficacité de la taxe, mais peuvent contribuer à son acceptation.

Lorsque l'objectif n'est pas une récupération supplémentaire d'impôts, une redistribution des revenus de la taxe peut être effectuée. L'équilibre adopté pour cette éventuelle redistribution dépend des résultats de la négociation politique, et constitue un des éléments de son acceptation.


Extrait de Wikipedia
http://fr.wikipedia.org/wiki/Taxe_carbone

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