La biopiraterie (ou biopiratage) est l'appropriation de connaissances biomédicales autochtones, par le biais de brevets, par des firmes privées du génie génétique sans compensation pour les groupes autochtones qui ont initialement développé ces connaissances.

A partir des années 1980, certains industriels de la pharmacie ou de l'agriculture se sont appropriés un droit exclusif sur les gènes du génome humain, des plantes, et de façon plus large tout ce qui est vivant, notamment les ressources de peuples du Tiers-Monde.

Le terme est aussi utilisé pour décrire la marchandisation du vivant, c'est-à-dire l'appropriation juridiquement cadrée d'une ressource naturelle (alors considérée comme bien commun) au profit d'un groupe ou d'unee firme commerciale privée par le biais d'un brevet. Par exemple l'office des brevets américains délivre chaque année 70 000 brevets dont 15% sur le vivant[réf. nécessaire].


La biopiraterie peut faire référence :
- à l'utilisation non autorisée de ressources biologiques (i.e., plantes, animaux, organes, micro-organismes, gènes...)
- à l'utilisation non autorisée des connaissances sur les ressources biologiques des communauté indigènes et traditionnelles
- à la distribution non équitable des bénéfices entre le porteur du brevet et la communauté dont les ressources et les connaissances sont ainsi confisquées. Dans ce nouveau cadre qui leur est imposé de l'extérieur, ils doivent payer des droits au nouveau propriétaire pour profiter de ce qui est à eux. En Inde il y a eu de nombreux suicides de paysans suite à cette Biopiraterie. La contre-attaque des paysans du Monde avec Vandana Shiva a réussi à faire reculer certaines formes de Biopiraterie;
au brevetage de ressources biologiques sans respecter les critères de brevetabilité (nouveauté, inventivité et utilité).
Plusieurs interdictions pour les pays pauvres d'utiliser des médicaments génériques pour des graves maladies comme le SIDA, par des pays riches producteurs des médicaments initiaux et détenteurs des brevets, ont été considérées par certains comme une forme de biopiraterie


Un scénario possible de biopiraterie
Dans les pays sous-développés, les agriculteurs sélectionnent des variétés adaptées aux conditions pédologiques et climatiques locales pendant plusieurs décennies. Les sélectionneurs locaux utilisent une technique en boucle : sélection, commercialisation de la variété, réutilisation des semences pour les sélections ultérieures. Les variétés traditionnelles n'ont pas de structure génétique fixe, mais plutôt des structures dynamiques, résultant d'efforts collectifs sur plusieurs générations. La plupart du temps, l'amélioration et l'utilisation des plantes ne peuvent être séparées.

Une variété locale peut être intéressante pour ses propriétés particulières et identifiée par une appellation locale, mais est rarement brevetée. Ceci peut s'expliquer de plusieurs façons : la plante ne possède pas les caractères de stabilité et d'uniformité requis, le brevetage est un processus long et coûteux, la sélection est un travail communautaire et aucun sélectionneur particulier ne peut être identifié, etc.

Les ethnobotanistes d'entreprises privées et d'organismes de recherche prospectent les ressources biologiques, qu'ils utilisent pour la recherche et la fabrication de nouveaux produits, notamment agricoles, alimentaires et pharmaceutiques.

Selon les possibilités sur le marché international, une firme de biotechnologies peut décider de récolter des informations sur la disponibilité de céréales intéressantes. Si elle découvre qu'une variété correspond à un marché dans les pays développés, elle en acquiert des échantillons qu'elle manipule génétiquement afin de leur donner une caractéristique nouvelle, telle que la résistance à un pesticide, tout en préservant leurs caractéristiques naturelles intéressantes. La céréale est alors brevetée en tant que variété génétiquement manipulée. La firme en devient propriétaire et peut la mettre sur le marché ou accorder des licences d'exploitation dans n'importe quel pays. Elle peut la faire entrer en concurrence avec la variété originale en la vendant dans le pays d'où elle vient, et même empêcher que la variété originale ne soit vendue sous son nom traditionnel.

Ce scénario n'est pas le pire; il est déjà arrivé que des chercheurs obtiennent un brevet sur une plante qu'ils avaient simplement été cueillir dans son pays d'origine, et dont ils avaient décodé quelques caractéristiques génétiques sans y apporter de modifications.[réf. nécessaire]

Conséquences du scénario
Les implications pour le pays d'origine sont multiples :
les fermiers risquent de devoir utiliser la variété brevetée, devenant ainsi dépendants de la firme propriétaire, surtout si celle-ci dispose d'un monopole ;
le grain récolté ne peut plus servir pour les semailles à venir;
la biodiversité s'appauvrit à cause des monocultures et du manque d'accès aux stocks de semences ;
des risques de pertes financières sont générés par le non-respect des accords sur le partage des bénéfices entre le pays d'origine et la multinationale ;
le savoir traditionnel de la communauté locale se perd, sans réelle compensation.

La Convention sur la diversité biologique
Pendant les dernières décennies, on a observé une érosion de la biodiversité :entre 50 000 et 100 000 espèces disparaitraient chaque année. Depuis 1992, les ressources vivantes sont considérées comme l'héritage commun de l'humanité (en anglais, Common Heritage of Mankind).

La Convention sur la diversité biologique (ou Convention on Biological Diversity (CBD)) est entrée en vigueur en 1994. Elle donne des droits de souveraineté nationaux sur les ressources biologiques. Un de ses avantages est qu'elle devrait permettre aux pays du Sud de mieux tirer parti (et bénéfice) de leur ressources et de leurs connaissances traditionnelles.

Par ces règles, il est attendu que la bioprospection et la commercialisation du patrimoine naturel implique un consentement éclairé préalable et que cela doit résulter en un partage des bénéfices entre le pays riche en biodiversité et l'entreprise en prospection. Mais certains critiques affirment que la CBD a échoué à établir les réglements appropriés pour prévenir la biopiraterie.

Extrait de Wikipedia
http://fr.wikipedia.org/wiki/Biopiraterie

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